Procès Verbaux – Association 1901
Découvrez les documents réglementaires, pv d'assemblées et chartes de l'association France du Peuple.
Registre des Procès Verbaux d'Assemblées Générales
Conformément à la législation sur les associations Loi 1901, vous trouverez ci-dessous les Procès Verbaux d'Assemblées Générales approuvés par le comité d'administration.
Procès Verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire du 15 Janvier 2026
Approuvé par le bureau le 18 Janvier 2026
L'Assemblée Générale approuve la création et le lancement opérationnel du réseau national de petites annonces d'entraide solidaire "Entraides & Vous" hébergé sur le domaine solidarite.francedupeuple.com.
Procès Verbal d'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle du 10 Décembre 2025
Approuvé par le bureau le 15 Décembre 2025
Présentation du rapport moral de l'association, vote des budgets prévisionnels pour l'infrastructure réseau et validation des plans d'adhésions des membres éditeurs et acheteurs.